Modalités & Services

En visitant, en accédant ou en utilisant notre site, vous signifiez que vous avez le droit, l’autorité et la capacité de conclure le présent Accord, que vous avez lu et compris le présent Accord, et que VOUS ACCEPTEZ DE RESPECTER TOUTES LES MODALITÉS DU PRÉSENT ACCORD, Y COMPRIS LES RENOUVELLEMENTS AUTOMATIQUES DE VOTRE ABONNEMENT ET LES DISPOSITIONS RÉGISSANT LE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CES CONDITIONS. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD, N’ACCÉDEZ PAS AUX SERVICES OU N’UTILISEZ PAS LES SERVICES.

Introduction

Le présent document (les « modalités ») ainsi que la politique de confidentialité des États-Unis (collectivement l’« entente ») établissent les modalités régissant les visites, l’accès et l’utilisation du service par l’utilisateur final (« vous »). Le terme « vous » comprend les utilisateurs inscrits supplémentaires lorsque l’abonnement applicable le permet, les visiteurs et les autres personnes qui accèdent ou utilisent l’un des Services.

Les « Services » désignent le service qui a marqué notre site et qui est compatible avec des services de musique numérique situés dans des endroits semblables. Il peut s’agir, entre autres, de sites Web et d’applications pour ordinateurs de bureau, tablettes et combinés mobiles, décodeurs et équipement stéréo. Les Services incluent également votre capacité à modifier certains Contenus de Service.

Restrictions de contenu

Les Services contiennent des contenus tels que des enregistrements sonores, des œuvres audiovisuelles, d’autres œuvres vidéo ou audio, des clips, des images, des graphiques, des textes, des logiciels, des œuvres d’auteur, des fichiers, des documents, des applications, des œuvres d’art, des marques de commerce, des noms commerciaux, des métadonnées, des titres d’album, des titres d’enregistrement sonore, les noms des artistes, la propriété intellectuelle ou le matériel qui s’y rapporte ou tout autre matériel, ainsi que leur sélection, leur coordination et leur arrangement (collectivement, le « contenu du service »). Le Contenu du Service est la propriété de notre site et/ou de tiers et est protégé par le droit d’auteur en vertu des lois américaines et étrangères.

Contenu utilisateur

Dans la mesure permise par les Services, les œuvres musicales (enregistrements sonores et compositions musicales sous-jacentes), les œuvres audiovisuelles (y compris, mais sans s’y limiter, les vidéoclips de qualité supérieure de style MTV et le contenu audiovisuel dit « en coulisse »), les autres œuvres vidéo ou audio, images, graphiques, textes, œuvres d’auteur, fichiers, documents, applications, œuvres d’art, marques de commerce, noms commerciaux, métadonnées, titres d’album, titres d’enregistrement sonore, noms d’artistes, propriété intellectuelle, matériel s’y rapportant ou tout autre matériel que vous soumettez au Service (« Contenu utilisateur ») sont générés, détenus et contrôlés uniquement par vous et/ou vos titulaires de licence. Nous ne revendiquons aucun droit de propriété intellectuelle sur le contenu utilisateur. Après avoir directement envoyé (« soumettre ») votre Contenu utilisateur aux Services, vous conservez tous les droits de propriété intellectuelle que vous pourriez avoir sur votre Contenu utilisateur, sous réserve de la licence ci-dessous.